Les exclusions constituent un paramètre essentiel des contrats de Prévoyance.

Certaines pratiques ou certaines pathologies limitent l’accès à un contrat de prévoyance .

Ainsi, certaines pratiques sportives ou professionnelles dangereuses ne permettent pas de contracter un contrat de Prévoyance.

Il en va de même pour certaines pathologies.

Outre les exclusions liées à la pratique de certains sports, aux affections disco vertébrales, psychiatriques ou à la grossese pathologique, la plupart des compagnies excluent une autre famille de risques :

– Cures de toute sortes : thermales, de repos, de rajeunissement, d’amincissement.

– Traitements esthétiques.

– Cures de désintoxication.

– Fibromyalgies.

Cette liste n’est, bien entendu, pas exhaustive.

Prévoyance et affections disco vertébrales

On les qualifie de « mal du siècle ».

Ces affections sont, en général, peu « appréciées » des compagnies.

Tout d’abord, elles sont difficilement vérifiables. 

Ensuite, lorsqu’elles le sont par les techniques modernes d’imagerie, leur impact sur la capacité à travailler de la personne qui en est le sujet est difficile.

En effet, une personne peut avoir des disques très atteints tout en continuant de travailler. 
Une autre personne, peut avoir, elle, des disques moins atteints, alors même que cela provoque une gène voire des douleurs importantes pour elle, au point de lui interdire toute activité quelle qu’elle soit.

De plus, quand bien même l’affection est flagrante, certaines compagnies peuvent affirmer que celle-ci était antérieure à l’adhésion, et donc pas indemnisable.

En effet, le principe même de l’Assurance étant de couvrir les personnes pour les sinistres dont la survenance est postérieure à l’adhésion, il pourrait être difficile pour l’assuré de démontrer le contraire.

Aussi, cela conduit très souvent à des batailles juridiques, d’expertises, contre expertises pour des résultats pas toujours garantis.

Pour se « protéger », certaines compagnies excluent l’indemnisation de ces pathologies.

D’autres subordonnent l’indemnisation à une durée d’hospitalisation qui diffère selon les compagnies. 
D’autres enfin conditionnent l’indemnisation à une atteinte de la moelle épinière et/ou une fracture vertébrale.

Ceci étant, de moins en moins de compagnies « excluent » les affections disco vertébrales des garanties assurées.

Prevoyance et affections psychiatriques

Dépressions, affections psychiatriques, psycho neurologiques, psychosomatiques etc.

A plus forte raison que pour les affections disco vertébrales, les affections mentales sont indemnisées dans des conditions très drastiques

. Elles sont également difficilement vérifiables voire parfois simulées.

Certaines compagnies excluent donc l’indemnisation de ce type d’affections.
 Au mieux, elles indemnisent qu’en cas d’hospitalisation dont la durée nécessaire à l’indemnisation varie selon les compagnies.

Prevoyance et grossesses pathologiques

Placenta praevia, décollement placentaire, contractions, risque d’accouchement prématuré …

La grossesse constitue un facteur fréquent d’arrêt de travail.

Le caractère pathologique de la grossesse est reconnu s’il entraîne une incapacité de travail.

L’état de grossesse pathologique doit être « cliniquement » démontrable.
 En effet, une fatigue liée à la grossesse peut ne pas donner lieu à un arrêt de travail. 

Le caractère fréquent de cet arrêt de travail conduit certaines compagnies à l’exclure de l’indemnisation. 
D’autres compagnies l’indemniseront qu’en cas d’hospitalisation.

Dans tous les cas, la grossesse pathologique ne sera jamais indemnisée pendant la période du congé légal de maternité.

Plus d’infos sur le congé légal de maternité.

Contrats de prévoyance et prise en charge des sports dangereux

Sports de combat, plongée sous marine, sports équestres, sports de glisse, escalade, randonnée en haute montagne, sports nécessitant l’emploi d’engins à moteur, deltaplane, parapente etc.

En fonction du sport pratiqué et de sa fréquence, ce paramètre doit être intégré car cela peut constituer un paramètre déterminant compte tenu de la probabilité d’arrêt de travail.

Quasiment toutes les compagnies pratiquent des exclusions mais elles diffèrent selon elles.

 Aussi, il nous sera aisé de vous mettre en relation avec la compagnie qui vous proposera les meilleures conditions d’acceptation.

Contrats de prévoyance et prise en charge des professions dangereuses

Professions du maintien de l’ordre, artificiers, convoyeurs de fonds, sportifs professionnels etc. 
Les exemples sont légions.

Du fait de la présence de dangers dans le cadre de l’exercice de ces professions, certaines compagnies préfèrent ne pas assurer ce type de risque.

Toutefois, d’autres compagnies mettent en place des contrats sur mesure, ou le danger inhérent à la profession sera pris en compte moyennant une surprime.

Important : la profession, même non réputée dangereuse, constituant un paramètre important de la tarification, il est important de signaler tout changement de profession en cours d’adhésion.

En effet, une compagnie pourra se prévaloir du défaut de déclaration du changement de profession pour limiter voire interdire l’indemnisation en cas de sinistre, même si l’arrêt de travail n’est pas lié à l’exercice de la nouvelle profession.

Contrats de prévoyance et exclusions territoriales

Corse, DOM, TOM…

Certaines compagnies ne couvrent pas les personnes résidant hors de France.

Il convient donc de vérifier les contrats si l’on réside dans l’un de ces territoires.