Les travailleurs indépendants et les professions libérales sont souvent confrontés à une situation précaire en cas d’arrêt de travail pour cause de maladie ou d’accident. Contrairement aux salariés qui bénéficient d’un maintien de salaire grâce à la Sécurité sociale et aux dispositifs d’entreprise, les indépendants doivent composer avec des indemnités journalières limitées voire inexistantes selon leur régime.
Souscrire une prévoyance arrêt maladie spécifique permet de pallier ces manquements et d’assurer un maintien de salaire durant toute la période d’inactivité. Dans cet article, nous allons comparer les différents dispositifs existants et expliquer pourquoi une prévoyance indemnités journalières est indispensable pour les indépendants et professions libérales.
Prévoyance et Indemnités Journalières
Les indemnités journalières (IJ) sont des prestations versées à une personne en incapacité temporaire de travail, destinées à compenser la perte de revenus durant un arrêt maladie travailleur indépendant.
Les limites des régimes obligatoires pour les indépendants
Les caisses de retraite et de prévoyance des travailleurs non salariés (TNS) proposent des indemnités arrêt de travail indépendant, mais celles-ci sont généralement insuffisantes pour couvrir les charges personnelles et professionnelles.
Voici quelques exemples chiffrés :
- Verse une indemnité journalière indépendant après un délai de carence de 3 jours.
- Montant : Environ 56 € par jour pour un revenu annuel moyen de 40 000 €.
- Indemnisation limitée à 360 jours sur une période de 3 ans.
- Certains régimes ne prévoient aucune indemnité journalière.
- Les montants varient en fonction de la profession et du niveau de cotisation.
En comparaison, un contrat prévoyance indemnités journalières permet de compléter ces prestations en garantissant un montant plus élevé et une durée d’indemnisation plus longue.
Indemnisation Forfaitaire et Indemnisation Indemnitaire
Il existe deux types d’indemnisation dans les contrats de prévoyance.
L’indemnisation forfaitaire
Elle consiste à verser un montant fixe déterminé à l’avance, sans prendre en compte la perte réelle de revenus. Ce type d’indemnisation est simple à mettre en place et permet d’avoir une visibilité claire sur les sommes perçues. En revanche, elle ne s’adapte pas toujours aux fluctuations de revenus.
L’indemnisation indemnitaire
L’indemnisation indemnitaire, quant à elle, est calculée en fonction des revenus réellement perdus. Elle permet donc de compenser précisément l’impact de l’arrêt de travail, mais elle nécessite de fournir des justificatifs et peut être plus contraignante administrativement.
Pourquoi souscrire une Assurance Indemnités Journalières ?
Combler une Perte de Revenus
L’arrêt maladie d’un travailleur indépendant peut rapidement mettre en péril l’équilibre financier de son entreprise individuelle et de sa situation personnel. Contrairement aux salariés, qui bénéficient d’un maintien de salaire sous certaines conditions, les indépendants doivent se débrouiller avec les faibles indemnités de leur régime obligatoire, quand elles existent.
Avec une prévoyance indemnités journalières professions libérales, il est possible de garantir un revenu de substitution, permettant de continuer à payer ses charges personnelles et professionnelles. Un consultant, un artisan ou un professionnel libéral ne peut pas se permettre de voir son activité totalement à l’arrêt sans compensation financière.
En Cas d’Invalidité
Dans les situations où l’incapacité de travail devient permanente, l’enjeu est encore plus important. L’invalidité se définit comme une incapacité partielle ou totale d’exercer son activité. Une assurance prévoyance prévoit alors le versement d’une rente mensuelle ou d’un capital pour compenser la perte de revenus. Dans le cas de l’invalidité, on ne parle pas d’indemnités journalières mais de rente.
Les garanties varient selon les contrats, mais elles permettent généralement de couvrir une partie du manque à gagner et d’assurer une transition financière plus sereine. Certains contrats incluent également des aides à la reconversion professionnelle si l’assuré ne peut plus exercer son métier.
Comment Fonctionnent les Indemnités Journalières ?
Déclenchement de l’Indemnisation
L’indemnisation débute dès que l’arrêt de travail est validé par un médecin et déclaré à l’organisme compétent. Selon la nature de l’incapacité, les délais de prise en charge varient :
- En cas d’hospitalisation, l’indemnisation peut être immédiate dans certains contrats.
- Pour un arrêt maladie, il faut souvent respecter un délai de carence ou une franchise avant de percevoir les IJ.
- En cas d’accident du travail, la prise en charge peut être accélérée selon les conditions du contrat.
Durée d’Indemnisation
Les indemnités journalières sont versées pendant une période limitée, qui dépend du contrat souscrit. Les régimes obligatoires prévoient généralement une indemnisation jusqu’à un an, alors que les contrats de prévoyance peuvent prolonger cette durée jusqu’à 3 ans, voire plus en cas d’invalidité.
Délai de Carence
C’est la période qui débute à la souscription du contrat pendant laquelle vous n’êtes pas encore couvert pour certaines garanties (arrêt de travail, invalidité, décès…).
Pendant ce délai d’attente, aucune indemnisation n’est possible, même en cas de sinistre.
Exemple : vous souscrivez un contrat de prévoyance le 1er juillet avec un délai d’attente de 3 mois. Si vous tombez malade ou avez un accident en août, vous ne serez pas indemnisé. La garantie commencera le 1er octobre..
La franchise
La franchise, dans un contrat de prévoyance, correspond au nombre de jours consécutifs d’arrêt de travail (ou d’invalidité) à partir duquel l’assureur commence à verser les prestations.
Pendant la franchise, vous êtes bien couvert, mais l’indemnisation ne commence qu’après ce délai.
Exemple : la franchise est de 30 jours. Vous êtes en arrêt de travail à partir du 1er novembre. L’assureur commence à vous indemniser à partir du 1er décembre.
Montant des Indemnités Journalières
Les montants varient selon le régime de base et la prévoyance complémentaire souscrite. Par exemple :
- Un indépendant avec un revenu annuel de 40 000 € touchera 56 € par jour via la Sécurité sociale des indépendants.
- Avec un contrat prévoyance indemnités journalières, il peut augmenter ce montant à 150 ou 200 € par jour, selon le niveau de couverture choisi.
Tarifs d’une Prévoyance Indemnités Journalières pour Indépendants
Le coût d’un contrat prévoyance indemnités journalières dépend de plusieurs critères :
- L’âge du souscripteur : Plus on souscrit tôt, plus les tarifs sont avantageux.
- Le niveau d’indemnisation choisi : Plus le montant couvert est élevé, plus la cotisation augmente.
- La durée d’indemnisation : Une couverture jusqu’à 3 ans coûtera plus cher qu’une prise en charge limitée à 12 mois.
Par exemple, une prevoyance IJ pour une infirmière libérale de 35 ans avec un revenu de 50 000 € paiera environ 50 € par mois pour une indemnisation de 80 €/jour. Un avocat de 40 ans, avec un revenu de 70 000 €, paiera autour de 70 €/mois pour une indemnité de 100 €/jour.